Le COC est valable dans l’ensemble des pays de l’UE et ne concerne que les véhicules de moins de 3,5 tonnes, de type M1, soit 9 personnes assises au plus.

Qu’est ce que le certificat conformité ?

Le COC désigne un document normalisé qui contient des informations techniques sur le véhicule pour lequel il a été établi. Il justifie la conformité du véhicule aux normes de son pays d’origine. En réalité, le certificat conformité comprend le numéro d’immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire ainsi que d’autres caractéristiques techniques dudit véhicule. Il demeure une contrainte pour les utilisateurs ayant eu un véhicule hors de France.

Pour être valable, ce certificat doit avoir été émis avant ou à la même date que le certificat de vente, ou la première mise en circulation du véhicule. Pour les véhicules d’occasion achetés à l’étranger, il faut réclamer au vendeur un certificat de conformité national original, fourni par le concessionnaire. En France, il existe plusieurs sites Internet qui permettent d’avoir en ligne le COC d’un véhicule, dans les meilleurs délais et au coût quasi identique à celui des préfectures françaises.

Les documents à remettre avec l’automobile

Lors de l’achat d’un véhicule, vous devez avoir en mains une série de papiers et de documents, entre autres, les certificats d’immatriculation. Ce sont l’équivalent d’un certificat de naissance d’un véhicule, indispensables pour son enregistrement et son assurance. D’autres documents sont utiles comme les factures, les bilans des contrôles techniques et justificatifs d’entretien. D’un autre côté, vous devez détenir toutes les coordonnées de contact du vendeur avec une copie de sa pièce d’identité.

Pour obtenir le certificat conformité, vous devez également récupérer le carnet d’entretien ou le carnet d’inspection. Bien entendu, vous aurez vérifié au préalable tout son contenu. Vous pouvez aussi avoir les informations liées aux précédents propriétaires et les kilométrages indiqués, à comparer avec le kilométrage actuel.

Par ailleurs, vous devez vous faire remettre toutes les clés du véhicule. Les véhicules neufs sont généralement livrés avec trois (jeux de) clés. Si le vendeur ne vous les donne pas toutes, réclamez les clés manquantes. En prime, n’oubliez pas de demander le manuel d’utilisation. Il vous servira de mode d’emploi pour les systèmes audio et de navigation en série. Bref, ne laissez rien au hasard, pour que vous ne rencontriez pas d’éventuels problèmes avec votre nouveau véhicule.